Arrêté du 28 décembre 2015

Article 2

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Article 2

L'arrêté du 6 juillet 2000 fixant le montant annuel de l'indemnité spéciale de risques attribuée à certains personnels du Museum national d'histoire naturelle chargés de donner leurs soins aux animaux sauvages est abrogé.

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Abrogation d'un arrêté sur l'indemnité spéciale de risques

Résumé. Un arrêté de 2000 sur les indemnités pour les soins aux animaux sauvages est annulé.

L'arrêté du 6 juillet 2000 fixant le montant annuel de l'indemnité spéciale de risques attribuée à certains personnels du Museum national d'histoire naturelle chargés de donner leurs soins aux animaux sauvages est abrogé.

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