Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la procédure d'identification des animaux
Résumé. L'article modifie la procédure d'identification des animaux par transpondeur en remplaçant les dispositions de l'article 21 par une répétition des opérations précédentes en cas de dysfonctionnement.
A modifié les dispositions suivantes :