COEFFICIENTS DE MODULATION DES EXIGENCES GLOBALES

Cette annexe définit les coefficients de modulation à prendre en compte dans les expressions du Cep_max et du Bbiomax déterminés dans les articles 11 et 12 du présent arrêté.
Concernant le contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid, il figure en annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine. Si le contenu CO₂ d'un réseau de chaleur ou de froid existant ne figure pas dans l'annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine, la modulation M_CGES relative au contenu en CO₂ des réseaux de chaleur et de froid, dans le cas où ce bâtiment est relié à ce réseau de chaleur ou de froid, est égale à 0.

I. - Etablissement pour personnes âgées et établissement pour personnes âgées dépendantes

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'annexe II de l'arrêté du 11 décembre 2014, publiée au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, accessible à l'adresse suivante : https://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/notice?id=Bulletinofficiel-0028236&reqId=8e64f786-3422-4e96-b861-3661f0934af2&pos=1.

II. - Bâtiments ou parties de bâtiment universitaire d'enseignement et de recherche

1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|:-----------:|:-----------:| |Bbio_maxmoyen| 55 | 100 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,1|1,3|1,2|1,1| 1 | 1 |0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|0,9|1,1|1,1|0,9| 1 | 1 |1,2|1,2|

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_balt| 0 | 0,3 | 0,5 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0 | 0,1 |

2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|-------------|-------------| |M_ctype| 1,3 | 1,6 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |0,9|0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|0,9|1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,2|1,2|

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0 | 0 |

Le coefficient M_cGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_cGESfroid / 2

où :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50| 50< contenu CO₂ ≤ 100 | 100 < contenu CO₂ ≤ 150 |Contenu CO₂
> 150| | M_cGESchaud | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 | | Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh | | | | | | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu
CO₂ ≤ 100|100< contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | M_cGESfroid | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu
CO₂ ≤ 100|100 < contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | M_cGES | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie

1. Hôtels 0 et 1 étoile (partie nuit)

1.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|-------------|-------------| |Bbio_maxmoyen| 75 | 85 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,1|1,3|1,1|1,1| 1 | 1 |0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo| 1 |1,2|1,2| 1 | 1 | 1 |1,2| 1 |

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_balt| 0 | 0,1 | 0,2 |

1.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|-------------|-------------| |M_ctype| 2 | 2,2 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 |0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1| 1 | 1 | 1 | 1 | 1 |

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_cGESfroid / 2

où :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------------|-----------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50| 50< contenu CO₂ ≤ 100 |100 < contenu CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | M_cGESchaud | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 | | Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh | | | | | | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu
CO₂ ≤ 100| 100 CO₂ ≤ 150 |Contenu CO₂
> 150| | M_cGESfroid | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------|----------------------------------|----------------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50|50 ≤ contenu
CO₂ ≤ 100|100 ≤ contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | M_cGESchaud | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

2. Hôtel 2 étoiles (partie nuit)

2.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|:-----------:|:-----------:| |Bbio_maxmoyen| 95 | 100 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,2|1,3|1,2|1,1| 1 | 1 |0,9|0,7|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,2|1,3|1,2|1,1| 1 | 1 |1,1|0,9|

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,1 | 0,2 |

2.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|:-----------:|:-----------:| |M_ctype| 2,6 | 2,7 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 |0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo|1,2|1,3|1,2|1,1| 1 | 1 |1,1|0,9|

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_cGESfroid / 2

où :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50| 50 < contenu CO₂ ≤ 100 | 100 < contenu CO₂ ≤ 150 |Contenu CO₂
> 150| | M_cGESchaud | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 | | Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh | | | | | | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu
CO₂ ≤ 100|100 < contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | M_cGESfroid | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------------------|----------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu CO₂ ≤ 100|100 < contenu CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | M_cGES | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

3. Hôtel 3 étoiles (partie nuit)

3.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|-------------|-------------| |Bbio_maxmoyen| 75 | 85 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du B_biomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,2|1,3|1,2|1,1| 1 | 1 |0,9|0,7|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,1|1,2|1,1| 1 | 1 | 1 |1,1|0,9|

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_balt| 0 | 0,1 | 0,2 |

3.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|-------------|-------------| |M_ctype| 2,2 | 2,5 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 |0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo|1,1|1,2|1,2| 1 | 1 | 1 | 1 | 1 |

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_cGESfroid / 2

où :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh| | | | | |:----------------------------------------------------:|----------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50| 50 < contenu CO₂ ≤ 100 | 100< contenu CO₂ ≤ 150 |Contenu CO₂
> 150| | M_cGESchaud | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 | | Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh | | | | | | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu
CO₂ ≤ 100|100 < contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | M_cGESfroid | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

|Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh| | | | | |-------------------------------------------------------|----------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu CO₂ ≤ 100|100 < contenu CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | McGES | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

4. Hôtels 4 et 5 étoiles (partie nuit)

4.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|:-----------:|:-----------:| |Bbio_maxmoyen| 75 | 85 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,2|1,4|1,2|1,1| 1 | 1 |0,9|0,7|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,2|1,3|1,2|1,1| 1 | 1 |1,1|0,9|

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,1 | 0,2 |

4.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|:-----------:|:-----------:| |M_ctype| 2,1 | 2,2 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 |0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo|1,1|1,2|1,2| 1 | 1 | 1 | 1 | 1 |

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_{cGESfroid /2}

où :

|Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh| | | | | |-------------------------------------------|----------------------------------|----------------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50| 50 ≤ contenu CO₂ ≤ 100 | 100 ≤ contenu CO₂ ≤ 150 |Contenu CO₂
> 150| | M_cGESchaud | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 | | Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh | | | | | | |Contenu CO₂
≤ 50|50 ≤ contenu
CO₂ ≤ 100|100 ≤ contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | M_cGESfroid | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

|Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh| | | | | |-------------------------------------------------------|-----------------------|-----------------------|------------------------|-------------------------| | |Contenu CO2
≤ 50|50 < contenu CO2 ≤ 100|100 < contenu CO2 ≤ 150|Contenu CO2
> 150| | M_cGES | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

5. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)

5.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|-------------|-------------| |Bbio_maxmoyen| 110 | 140 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,1|1,3|1,1|1,1| 1 | 1 |0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo| 1 |1,2|1,2| 1 | 1 | 1 |1,2| 1 |

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_balt| 0 | 0,1 | 0,2 |

5.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|-------------|-------------| |M_ctype| 3,3 | 4 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 |0,9|0,9|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,1| 1 |

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

5. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)

5.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|-------------|-------------| |Bbio_maxmoyen| 110 | 165 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,1|1,3|1,2|1,1| 1 |0,9|0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,1|1,2|1,2| 1 | 1 | 1 |1,2|0,9|

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_balt| 0 | 0,1 | 0,2 |

5.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient Mctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|-------------|-------------| |M_ctype| 3 | 4,1 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 |0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 | 1 |0,9|

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de restauration

1. Restauration commerciale en continue - 18 h/j 7j/7

1.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|-------------|-------------| |Bbio_maxmoyen| 140 | 240 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,1|1,3|1,2|1,1| 1 |0,9|0,9|0,7|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo| 1 |1,2|1,1| 1 | 1 | 1 |1,2| 1 |

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_balt| 0 | 0,2 | 0,4 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_balt| 0 | 0 | 0,1 |

1.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|-------------|-------------| |M_ctype| 6,8 | 10 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |0,9|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,2|1,1|

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_calt| 0 | 0 | 0,1 |

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

2. Restauration - 1 repas/jour, 5j/7

2.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|-------------|-------------| |Bbio_maxmoyen| 65 | 100 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,1|1,4|1,2|1,1| 1 |0,9|0,7|0,6|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|0,9|1,1|1,1|0,9| 1 |0,9|1,2|1,1|

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_balt| 0 | 0,3 | 0,6 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_balt| 0 | 0 | 0,2 |

2.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|-------------|-------------| |M_ctype| 3,6 | 5 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 |0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,1|0,9|

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,3 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,1 |

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

3. Restauration - 2 repas/jour, 6j/7

3.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|-------------|-------------| |Bbio_maxmoyen| 110 | 180 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,2|1,3|1,2|1,1| 1 |0,9|0,8|0,7|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo| 1 |1,2|1,2| 1 | 1 | 1 |1,2|1,1|

Le coefficient M_balt de modulation du B_biomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_balt| 0 | 0,2 | 0,4 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_balt| 0 | 0 | 0,1 |

3.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|-------------|-------------| |M_ctype| 6 | 8,2 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 |0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,1| 1 |

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_calt| 0 | 0 | 0,1 |

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

4. Restauration - 2 repas/jour, 7j/7

4.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|-------------|-------------| |Bbio_maxmoyen| 125 | 200 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,2|1,3|1,2|1,1| 1 |0,9|0,8|0,7|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,2| 1 |

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_balt| 0 | 0,2 | 0,4 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_balt| 0 | 0 | 0,1 |

4.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|:-----------:|:-----------:| |_Mctype| 6,6 | 9,2 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 |0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,1| 1 |

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|---------|-----------|-------------| |M_calt| 0 | 0 | 0,1 |

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

5. Restauration scolaire - 1 repas/jour, 5j/7

5.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|:-----------:|:-----------:| |Bbio_maxmoyen| 50 | 60 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo|1,2|1,4|1,2|1,1| 1 |0,9|0,8|0,7|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo|1,1|1,3|1,2| 1 | 1 | 1 |1,2| 1 |

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,2 | 0,5 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,2 | 0,4 |

5.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|:-----------:|:-----------:| |M_ctype| 1,7 | 2,2 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |0,9|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,1| 1 |

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0 | 0 |

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

6. Restauration scolaire - 3 repas/jour, 5 j/7

6.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|-------------|-------------| |Bbio_maxmoyen| 75 | 85 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_bgéo|1,1|1,3|1,1| 1 | 1 |0,9|0,9|0,7|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo| 1 |1,3|1,2| 1 | 1 | 1 |1,2|1,1|

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,2 | 0,4 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,1 | 0,2 |

6.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|:-----------:|:-----------:| |M_ctype| 2,6 | 3,2 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |0,9|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,1| 1 |

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0 | 0,1 |

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient M_cGES est égal à 0.

IV. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de commerce

1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|-------------|-------------| |Bbio_maxmoyen| 140 | 250 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo| 1 |1,1| 1 | 1 | 1 |0,9|0,9|0,9|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo|0,9| 1 | 1 | 1 | 1 | 1 |1,1|1,1|

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0 | 0 |

Le coefficient M_bsurf de modulation du Bbio_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Si S_RT ≤ 500 m² : M_bsurf = 500-S_RT/1300

Si S_RT > 500 m² : M_bsurf = 0.

2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|:-----------:|:-----------:| |M_ctype| 6,4 | 10,4 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo| 1 | 1 | 1 | 1 | 1 | 1 | 1 | 1 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo| 1 | 1 | 1 | 1 | 1 | 1 |1,1|1,1|

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0 | 0 |

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

Si S_RT ≤ 1 000 m² : M_csurf = S_RT - 1 000 / 6 270

Si S_RT > 1 000 m² : M_csurf = 0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

Si S_RT ≤ 500 m² : M_csurf = 500 - S_RT / 2 400

Si S_RT > 500 m² : M_csurf = 0

Le coefficient M_cGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de froid :

|Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh| | | | | |-------------------------------------------------------|-----------------------|-----------------------------|------------------------------|-------------------------| | |Contenu CO2
≤ 50|50 ≤ contenu
CO2 ≤ 100|100 ≤ contenu
CO2 ≤ 150|Contenu CO2
> 150| | M_cGESfroid | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

V. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports

1. Etablissement sportif scolaire

1.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|:-----------:|:-----------:| |Bbio_maxmoyen| 44 | 55 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo|1,2|1,5|1,2|1,1| 1 |0,9|0,8|0,7|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo|1,1|1,4|1,2| 1 | 1 | 1 |1,2|1,1|

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,4 | 0,8 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,2 | 0,5 |

Le coefficient M_bsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

Si S_RT ≤ 1 000 m² : M_bsurf = - 0,0008 * S_RT + 0,8

Si S_RT > 1 000 m² : M_bsurf = 0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

Si S_RT ≤ 1 000 m² : M_bsurf = - 0,0014 * S_RT + 1,8

Si 1 000 m² < S_RT ≤ 2 000 m² : M_bsurf = - 0,0004 * S_RT + 0,8

Si S_RT > 2 000 m² : M_bsurf = 0

1.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|:-----------:|:-----------:| |M_ctype| 1,1 | 1,2 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |-----|---|---|---|---|---|---|---|---| |Mcgéo| 1 |1,2|1,1| 1 | 1 |0,9|0,9|0,7|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo|1,1|1,3|1,2| 1 | 1 | 1 |1,1|0,9|

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,2 | 0,5 |

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Si S_RT ≤ 1 000 m² : M_csurf = - 0,0011 * S_RT + 1,4

Si 1 000 m² < S_RT ≤ 2 000 m² : M_csurf = - 0,0003 * S_RT + 0,6

Si S_RT > 2 000 m² : M_csurf = 0

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_{cGESfroid / 2}

où :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50| 50 < contenu CO₂ ≤ 100 | 100 < contenu CO₂ ≤ 150 |Contenu CO₂
> 150| | M_cGESchaud | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 | | Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh | | | | | | | | | | | | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu
CO₂ ≤ 100|100 < contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | McGESfroid | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------------------|----------------------------------|----------------------------------------|------------------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50|50< contenu
CO₂ ≤ 100|100 < contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | M_cGES | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

2. Etablissement sportif municipal ou privé

2.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|:-----------:|:-----------:| |Bbio_maxmoyen| 100 | 120 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo|1,1|1,3|1,2|1,1| 1 | 1 |0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo| 1 |1,2|1,2| 1 | 1 | 1 |1,1| 1 |

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,3 | 0,5 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,1 | 0,3 |

Le coefficient M_bsurf de modulation du Bbio_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

Si S_RT ≤ 1 000 m² : M_bsurf = - 0,0008 * S_RT + 0,8

Si S_RT > 1 000 m² : M_bsurf = 0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

Si S_RT ≤ 1 000 m² : M_bsurf = - 0,0014 * S_RT + 1,8

Si 1 000 m² < S_RT ≤ 2 000 m² : M_bsurf = - 0,0004 * S_RT + 0,8

Si S_RT > 2 000 m² : M_bsurf = 0

2.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|:-----------:|:-----------:| |M_ctype| 2,4 | 3 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 |0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo| 1 |1,2|1,1| 1 | 1 | 1 | 1 |0,9|

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,3 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,3 |

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Si S_RT ≤ 1 000 m² : M_csurf = - 0,0011*S_RT + 1,4

Si 1 000 m² < S_RT ≤ 2 000 m² : M_csurf = - 0,0003*S_RT + 0,6

Si S_RT > 2 000 m² : M_csurf = 0

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_cGESfroid / 2

où :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50| 50 < contenu CO₂ ≤ 100 | 100 < contenu CO₂ ≤ 150 |Contenu CO₂
> 150| | M_cGESchaud | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 | | Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh | | | | | | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu
CO₂ ≤ 100|100< contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | M_cGESfroid | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu
CO₂ ≤ 100|100 < contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | M_cGES | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

VI. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'établissement de santé

1. Etablissement de santé (partie nuit)

1.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|:-----------:|:-----------:| |Bbio_maxmoyen| 230 | 270 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |0,9|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,1| 1 |

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,1 | 0,3 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,1 | 0,2 |

2.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|:-----------:|:-----------:| |M_ctype| 5,4 | 6,6 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|---|---|---|---|---|---|---|---| |M_cgéo| 1 |1,1| 1 | 1 | 1 | 1 | 1 |0,9|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,1| 1 |

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0 | 0,1 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0 | 0,1 |

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_{cGESfroid / 2}

où :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50| 50 < contenu CO₂ ≤ 100 | 100 < contenu CO₂ ≤ 150 |Contenu CO₂
> 150| | M_cGESchaud | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 | | Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh | | | | | | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu
CO₂ ≤ 100|100 < contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | M_cGESfroid | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------------|------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu
CO₂ ≤ 100|100 CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | M_cGES | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

2. Etablissement de santé (partie jour)

2.1. Modulations du Bbio_max

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|:-----------:|:-----------:| |Bbio_maxmoyen| 120 | 180 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo|1,3|1,5|1,3|1,2| 1 | 1 |0,9|0,7|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo|1,1|1,3|1,2| 1 | 1 | 1 |1,1| 1 |

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,3 | 0,5 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,1 | 0,2 |

2.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|-------------|-------------| |M_ctype| 2,6 | 3,8 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo|1,2|1,3|1,2|1,1| 1 | 1 |0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,1| 1 |

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,2 | 0,4 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Le coefficient M_cGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_{cGESfroid / 2}

où :

|Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh| | | | | |-------------------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50| 50 < contenu CO₂ ≤ 100 | 100 < contenu CO₂ ≤ 150 |Contenu CO₂
> 150| | M_cGESchaud | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 | | Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh | | | | | | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu
CO₂ ≤ 100|100 < contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | M_cGESfroid | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------------------|----------------------------------|----------------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50|50< contenu
CO₂ ≤ 100|100< contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
> 150| | M_cGES | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

VII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage industriel ou artisanal

1. Bâtiments à usage industriel ou artisanal - 3 × 8 h

1.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|:-----------:|:-----------:| |Bbio_maxmoyen| 250 | 320 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 |0,9|0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,1| 1 |

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,1 | 0,3 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0 | 0,1 |

1.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|:-----------:|:-----------:| |M_ctype| 7 | 8 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |0,9|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,1| 1 |

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,3 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_cGESfroid / 2

où :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------------|-----------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50| 50 < contenu CO₂ ≤ 100 | 100 < contenu CO₂ ≤ 150 |Contenu CO₂
≥ 150| | M_cGESchaud | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 | | Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh | | | | | | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu
CO₂ ≤ 100|100 < contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
≥ 150| | M_cGESfroid | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------------------|----------------------------------|---------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50|50 ≤ contenu CO₂ ≤ 100|100 ≤ contenu CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
≥ 150| | M_cGESchaud | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

2. Bâtiment à usage industriel ou artisanal - 8 h à 18 h

2.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|:-----------:|:-----------:| |Bbio_maxmoyen| 90 | 130 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo| 1 |1,2|1,1|1,1| 1 |0,9|0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo| 1 |1,2|1,2| 1 | 1 | 1 |1,3|1,2|

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,2 | 0,5 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

2.2. Modulations du Cep_max

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|:-----------:|:-----------:| |M_ctype| 2,8 | 3,4 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo| 1 |1,1| 1 | 1 | 1 | 1 |0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,2|1,1|

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,3 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_cGESfroid / 2

où :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------------|-----------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50| 50 < contenu CO₂ ≤ 100 | 100 < contenu CO₂ ≤ 150 |Contenu CO₂
≥ 150| | M_cGESchaud | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 | | Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh | | | | | | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu
CO₂ ≤ 100|100 < contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
≥ 150| | M_cGESfroid | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------------------|----------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------|-----------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu CO₂ ≤ 100|100 < contenu CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
≥ 150| | M_cGES | 0,3 | 0,2 | 0,1 | 0 |

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

VIII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'aérogare

1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|:-----------:|:-----------:| |Bbio_maxmoyen| 190 | 240 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 |0,9|0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 |1,1| 1 |

Le coefficient M_balt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,2 | 0,4 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0 | 0,1 |

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|:-----------:|:-----------:| |M_ctype| 4 | 5,8 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cep_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo| 1 |1,1| 1 | 1 | 1 |0,9|0,9|0,8|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo| 1 |1,1|1,1| 1 | 1 | 1 | 1 |0,9|

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,3 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,1 | 0,2 |

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_{cGESfroid / 2}

où :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------|----------------------------------|----------------------------------------|------------------------------------------|-----------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50| 50 < contenu CO₂ ≤ 100 | 100 < contenu CO₂ ≤ 150 |Contenu CO₂
≥ 150| | M_cGESchaud | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 | | Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh | | | | | | |Contenu CO₂
≤ 50|50< contenu
CO₂ ≤ 100|100 < contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
≥ 150| | M_cGESfroid | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------------------|----------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------|-----------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu CO₂ ≤ 100|100 < contenu CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
≥ 150| | M_cGES | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

IX. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de tribunal ou palais de justice

1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbio_maxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------------|:-----------:|:-----------:| |Bbio_maxmoyen| 120 | 140 |

Le coefficient M_bgéo de modulation du Bbio_max selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo|1,1|1,2|1,2|1,1| 1 | 1 | 1 |0,9|

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_bgéo|1,1|1,2|1,2| 1 | 1 |1,1|1,2| 1 |

Le coefficient M_balt de modulation du Bbio_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_balt| 0 | 0,2 | 0,4 |

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient M_ctype de modulation du Cep_max selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

| |CATÉGORIE CE1|CATÉGORIE CE2| |-----------------|:-----------:|:-----------:| |M_ctype| 2,4 | 3,2 |

Le coefficient M_cgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 | 1 | 1 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

| |H1a|H1b|H1c|H2a|H2b|H2c|H2d|H3 | |----------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:| |M_cgéo|1,1|1,2|1,1|1,1| 1 | 1 |0,9|0,9|

Le coefficient M_calt de modulation du Cep_max selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

| |0 à 400 m|401 à 800 m|801 m et plus| |----------------|:-------:|:---------:|:-----------:| |M_calt| 0 | 0,2 | 0,4 |

Le coefficient M_cGES de modulation du Cep_max selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

M_cGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

M_cGES = M_cGESchaud + M_{cGESfroid / 2}

où :

|Contenu CO₂ des réseaux de chaleur en g/kWh| | | | | |------------------------------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------------|-----------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50| 50 < contenu CO₂ ≤ 100 | 100 < contenu CO₂ ≤ 150 |Contenu CO₂
≥ 150| | M_cGESchaud | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 | | Contenu CO₂ des réseaux de froid en g/kWh | | | | | | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu
CO₂ ≤ 100|100 < contenu
CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
≥ 150| | M_cGESfroid | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

|Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh| | | | | |-------------------------------------------------------|----------------------------------|----------------------------------|-----------------------------------|-----------------------------------| | |Contenu CO₂
≤ 50|50 < contenu CO₂ ≤ 100|100 < contenu CO₂ ≤ 150|Contenu CO₂
≥ 150| | M_cGES | 0,15 | 0,1 | 0,05 | 0 |

Dans tous les autres cas, le coefficient M_cGES est égal à 0.

Le coefficient M_csurf de modulation du Cep_max selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.