Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation de la durée de validité d'une liste
Résumé. La durée de validité de la liste est prolongée de six mois.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 décembre 2009Art. 2 : Durée de validité de la liste des établissements pour les bioprothèses
→ Version 2
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- Arrêté du 29 décembre 2009Art. 2