Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des documents obligatoires à bord des petits trains routiers touristiques
Résumé. Les documents nécessaires à bord d'un petit train routier touristique sont mis à jour pour inclure l'arrêté préfectoral.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juillet 1997Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 2 juillet 1997Art. 6