Arrêté du 28 décembre 2011

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 décembre 1997

Art. 2

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 décembre 1997

Art. 2 bis

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 décembre 1997

Art. Annexe II bis

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Précisions sur l'abattage sans étourdissement

Résumé. Les règles pour l'abattage sans étourdissement des animaux sont précisées et renforcées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 décembre 1997Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 12 décembre 1997
Art. 2

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 décembre 1997Art. 2 bis
- Arrêté du 12 décembre 1997
Art. 2 bis

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 décembre 1997Art. Annexe II bis
- Arrêté du 12 décembre 1997
Art. Annexe II bis

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