Abrogé par Arrêté du 2 juillet 2008 - art. 6
Créé le 17 janvier 2007 · Abrogé le 19 juillet 2008
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Test de navigation en solo sur les voies fluviales
Le dispositif relatif à la conduite seul à bord est mis en place à titre expérimental et pendant une période d'un an à compter de la date de publication au Journal officiel du présent arrêté.