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Arrêté du 28 décembre 1990

Le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire,

Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,

modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;

Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;

Vu le décret du 2 octobre 1990 relatif à la composition du Gouvernement;

Vu l'arrêté du 8 juillet 1988 portant nomination au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire,

Arrête:

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Art. 1er. - Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire exercées par M. Benoît Maes, ingénieur des mines, à compter du 1er janvier 1991.

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Art. 2. - Est nommé au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, à compter du 1er janvier 1991:
Conseiller auprès du ministre:
M. Marc Espalieu, conseiller référendaire à la Cour des comptes.

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Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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IL EST MIS FIN AUX FONCTIONS DE CONSEILLER TECHNIQUE EXERCEES PAR M. BENOIT MAES A COMPTER DU 01-01-1991.

NOMINATION DE M. MARC ESPALIEU EN TANT QUE CONSEILLER AUPRES DU MINISTRE.

MODIFICATION IMPLICITE DE L'ARRETE DU 08-07-1988.

2EME GOUVERNEMENT MICHEL ROCARD.

Fait à Paris, le 28 décembre 1990.

ROGER FAUROUX

Arrêté du 28 décembre 1990