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Décret du 2 octobre 1990

relatif à la composition du Gouvernement (rectificatif)

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Rectificatif au Journal officiel du 3 octobre 1990, page 11984, article 2,
troisième ligne:
Rétablir ainsi qu'il suit:
<<Mme Michèle André, secrétaire d'Etat aux droits des femmes.>>

Décret du 2 octobre 1990