Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation temporaire d'un produit biocide
Résumé. Un arrêté autorise l'utilisation d'un produit biocide contre un insecte nuisible pendant 180 jours.
Le directeur général de la prévention des risques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.