Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des définitions pour la réception des véhicules
Résumé. L'arrêté modifie les définitions des termes techniques liés à la réception des véhicules, systèmes et équipements selon la directive européenne.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mai 2009Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 4 mai 2009Art. 1