Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'obligation de marques d'identification pour les embarcations à énergie humaine
Résumé. Les embarcations à énergie humaine immatriculées n'ont plus besoin d'afficher des marques d'identification externes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 avril 2009Art. 9 : Marques d'identification pour les petites embarcations
→ Version 2
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- Arrêté du 8 avril 2009Art. 9