Arrêté du 28 avril 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2009

Art. 2

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Redéfinition des types de navires de plaisance

Résumé. Les types de navires de plaisance sont redéfinis, notamment pour les voiliers, les navires à moteur et les embarcations propulsées par l'énergie humaine.

A modifié les dispositions suivantes :

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