Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des types de navires de plaisance
Résumé. Les types de navires de plaisance sont redéfinis, notamment pour les voiliers, les navires à moteur et les embarcations propulsées par l'énergie humaine.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 avril 2009Art. 2 : Définition des types de navires de plaisance
→ Version 2
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- Arrêté du 8 avril 2009Art. 2