Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des conditions de flottabilité et de stabilité des embarcations
Résumé. Les règles de flottabilité et de stabilité des embarcations sont précisées, avec des exigences spécifiques pour celles propulsées par l'énergie humaine.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 240-2.09 : Règles de sécurité pour les annexes en mer
→ Version 2 : Modification des exigences de flottabilité et stabilité
→ Version 2 : Modification des exigences de flottabilité et stabilité
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 240-2.09