Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de sécurité pour les embarcations de plaisance
Résumé. Les règles de sécurité pour les embarcations de plaisance en mer sont modifiées, notamment pour les engins de plage et les annexes, qui peuvent maintenant naviguer jusqu'à 300 mètres d'un abri.
A modifié les dispositions suivantes :