Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des ports pour le débarquement de thon
Résumé. L'arrêté abroge et remplace la liste des ports français pour le débarquement de thon.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er avril 2008Art. 4 : Modification des règles pour le thon rouge
→ Version 2
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- Arrêté du 1er avril 2008Art. 4