Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des ports autorisés pour le thon rouge
Résumé. Les ports autorisés pour le débarquement et le transbordement de thon rouge en Méditerranée sont mis à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er avril 2008Art. 1 : Ports autorisés pour le débarquement de thon rouge en Méditerranée
→ Version 2
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- Arrêté du 1er avril 2008Art. 1