La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.

A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(2 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

DEUXIÈME PARTIE
(2 renouvellements d'inscriptions)

Renouvellement de l'inscription sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux des spécialités suivantes :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

TROISIÈME PARTIE
(3 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Rectificatif

Dans l'arrêté n° NOR : SANS0521318A du 6 avril 2005, pour la spécialité 319 880-1 BETADINE 10 %, la radiation est reportée au 20 mai 2005.