JORF n°109 du 12 mai 2005

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(2 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

DEUXIÈME PARTIE
(2 renouvellements d'inscriptions)

Renouvellement de l'inscription sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux des spécialités suivantes :
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

TROISIÈME PARTIE
(3 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Rectificatif

Dans l'arrêté n° NOR : SANS0521318A du 6 avril 2005, pour la spécialité 319 880-1 BETADINE 10 %, la radiation est reportée au 20 mai 2005.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

PREMIÈRE PARTIE

(2 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes :

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

DEUXIÈME PARTIE

(2 renouvellements d'inscriptions)

Renouvellement de l'inscription sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux des spécialités suivantes :

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté.

TROISIÈME PARTIE

(3 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Rectificatif

Dans l'arrêté n° NOR : SANS0521318A du 6 avril 2005, pour la spécialité 319 880-1 BETADINE 10 %, la radiation est reportée au 20 mai 2005.