Arrêté du 28 août 2026

Article 2

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Article 2

L'arrêté du 17 novembre 2022 susvisé est complété par une annexe dont le contenu est fixé en annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 14 septembre 2026

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Ajout d'une annexe à un arrêté sur les diplômes du spectacle vivant

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute une annexe à un règlement existant sur les diplômes dans le domaine du spectacle vivant.

L'arrêté du 17 novembre 2022 susvisé est complété par une annexe dont le contenu est fixé en annexe I du présent arrêté.

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