Arrêté du 28 août 2026

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 3 juillet 2024 susvisé (Diplôme d'État de professeur de musique : règles et modalités) est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles de composition des jurys) à 6 (Modifications des contrats en cours) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 septembre 2026

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Traitement d'un texte juridique environnemental

Résumé. Un texte juridique en cours de traitement concernant l'environnement.

L'arrêté du 3 juillet 2024 susvisé (Diplôme d'État de professeur de musique : règles et modalités) est modifié conformément aux articles 2 (Modification des règles de composition des jurys) à 6 (Modifications des contrats en cours) du présent arrêté.

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