Arrêté du 28 août 2026

Article 1

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Article 1

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique » les personnes dont les noms suivent :
M. AGBELELE (Koovi, Penance), né le 4 mai 1989 à Dassa Zoume (Bénin).
M. ALSALEK (Souheil), né le 8 septembre 1986 à Damas (Syrie).
M. ANTAR (Hedi), né le 26 mars 1988 à Menzel Bouzelfa (Tunisie).
M. BACCARI (Moughith), né le 23 mai 1990 à Menzel Bourguiba (Tunisie).
M. BEN HAMIDA (Ali), né le 25 mai 1991 à Tunis (Tunisie).
M. JMAL (Mohamed, Mokhtar), né le 19 septembre 1990 à Sakiet Ezzit (Tunisie).
M. MOUCHANTAF (Mark), né le 23 juillet 1992 à Zalka (Liban).
M. MOUSSA (Mohamad), né le 3 décembre 1992 à Hezzerta (Liban).
M. NTARATAZE (Philbert), né le 15 décembre 1966 à Mwba Mugongo-Manga (Burundi).
M. SALIBA (Ibrahim), né le 5 janvier 1992 à Bteghrine (Liban).
M. ZGOLLI (Aymen), né le 24 février 1987 à Korba (Tunisie).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Autorisation d'exercice pour des médecins étrangers

Résumé. Un arrêté autorise des médecins étrangers à exercer en France dans la spécialité de chirurgie orthopédique et traumatologique.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique » les personnes dont les noms suivent :
M. AGBELELE (Koovi, Penance), né le 4 mai 1989 à Dassa Zoume (Bénin).
M. ALSALEK (Souheil), né le 8 septembre 1986 à Damas (Syrie).
M. ANTAR (Hedi), né le 26 mars 1988 à Menzel Bouzelfa (Tunisie).
M. BACCARI (Moughith), né le 23 mai 1990 à Menzel Bourguiba (Tunisie).
M. BEN HAMIDA (Ali), né le 25 mai 1991 à Tunis (Tunisie).
M. JMAL (Mohamed, Mokhtar), né le 19 septembre 1990 à Sakiet Ezzit (Tunisie).
M. MOUCHANTAF (Mark), né le 23 juillet 1992 à Zalka (Liban).
M. MOUSSA (Mohamad), né le 3 décembre 1992 à Hezzerta (Liban).
M. NTARATAZE (Philbert), né le 15 décembre 1966 à Mwba Mugongo-Manga (Burundi).
M. SALIBA (Ibrahim), né le 5 janvier 1992 à Bteghrine (Liban).
M. ZGOLLI (Aymen), né le 24 février 1987 à Korba (Tunisie).

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