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Arrêté du 28 août 2025

modifiant l'arrêté du 21 octobre 2024 portant création de la spécialité « Métiers du bar » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance

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Modification des règles d'examen pour le certificat de spécialisation

Résumé. Un arrêté du 28 août 2025 modifie des règles pour les examens de certificat de spécialisation, avec des changements qui s'appliqueront à partir de 2026.

La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-139 (Certificat de spécialisation : diplôme professionnel) à D. 337-160 (Mise à jour des règles pour les anciens certificats de spécialisation) ;

Vu l'arrêté du 21 octobre 2024 (Création du certificat de spécialisation 'Métiers du Bar') modifié portant création de la spécialité « Métiers du bar » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance,

Arrête :

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Modification d'un arrêté administratif

Résumé. Un arrêté du 28 août 2025 modifie certaines dispositions d'un arrêté précédent du 21 octobre 2024.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 octobre 2024Art.Arrêté du 21 octobre 2024Art.
- Arrêté du 21 octobre 2024
Art. null, Art. null
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Modification d'un arrêté sans détails

Résumé. Un arrêté du 28 août 2025 modifie un autre arrêté du 21 octobre 2024, mais ne précise pas quelles dispositions sont changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 octobre 2024Art.
- Arrêté du 21 octobre 2024
Art. null

En vigueur depuis le 11 septembre 2025

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Entrée en vigueur des nouvelles règles d'examen

Résumé. Les nouvelles règles de cet arrêté commenceront à s'appliquer à partir des examens de 2026.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session d'examen 2026.

En vigueur depuis le 11 septembre 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 28 août 2025 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 août 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

C. Pascal

En vigueur depuis le jeudi 11 septembre 2025

Arrêté du 28 août 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4