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Modification d'un arrêté administratif
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 octobre 2024Art. null, Art. null
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modifiant l'arrêté du 21 octobre 2024 portant création de la spécialité « Métiers du bar » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance
La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-139 (Certificat de spécialisation : diplôme professionnel) à D. 337-160 (Mise à jour des règles pour les anciens certificats de spécialisation) ;
Vu l'arrêté du 21 octobre 2024 (Création du certificat de spécialisation 'Métiers du Bar') modifié portant création de la spécialité « Métiers du bar » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 octobre 2024Art. null, Art. null
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 octobre 2024Art. null
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 11 septembre 2025
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session d'examen 2026.
1 version
En vigueur depuis le 11 septembre 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 28 août 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
C. Pascal
En vigueur depuis le jeudi 11 septembre 2025