Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des émissions de gaz à effet de serre pour les cultures énergétiques
Résumé. L'arrêté modifie les valeurs réelles d'émissions de gaz à effet de serre pour différentes cultures énergétiques en France, en précisant les émissions par région.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 2011Art. Annexe III → Version 3
- Arrêté du 23 novembre 2011Art. Annexe III