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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des émissions de gaz à effet de serre par région pour les cultures énergétiques
Résumé. Les émissions de gaz à effet de serre pour différentes cultures énergétiques varient selon les régions françaises.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 2011Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 23 novembre 2011Art. Annexe II