ARRÊTÉ du 28 août 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 2011

Art. Annexe II

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Modification des émissions de gaz à effet de serre par région pour les cultures énergétiques

Résumé. Les émissions de gaz à effet de serre pour différentes cultures énergétiques varient selon les régions françaises.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 2011Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 23 novembre 2011
Art. Annexe II

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