Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 2, sous-section 2, paragraphe 2 « Greffons osseux pour un volume supérieur à 15 cm³ (¹ 15 cm³) », la nomenclature et le libellé du code 3324766 sont modifiés comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3324766 | Allogreffe osseuse, géométrique, ¹ 15 cm³, TBF, Phoenix. Allogreffe osseuse traitée par procédé Phoenix sous forme géométrique, supérieur à 15 cm³ de la société Tissue Bank of France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : Bloc : 2,2 × 2, 2 × 3,2 cm : T06 et SX04 : 4 unités de 1 × 1 × 4 cm d'un même donneur. La prise en charge est assurée dans le comblement osseux. Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2016. |