Arrêté du 27 octobre 2026

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 juin 2026

Art. 1, Art. 3

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Suppression des articles sur l'appellation Montlouis-sur-Loire

Résumé. L'arrêté du 8 juin 2026 supprime les articles concernant l'appellation d'origine contrôlée Montlouis-sur-Loire.

A abrogé les dispositions suivantes :

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