Arrêté du 27 octobre 2025

Article 2

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Article 2

L'annexe 1 du même arrêté est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 15 novembre 2025

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Modification d'une annexe dans un arrêté éducatif

Résumé. Un arrêté remplace une annexe dans un autre arrêté concernant l'éducation.

L'annexe 1 du même arrêté est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 15 novembre 2025

Source : Légifrance