Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du service territorial éducatif de milieu ouvert
Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert de Nîmes change d'adresse et de nom, et ses deux unités éducatives sont renommées.
A modifié les dispositions suivantes :