Article 1
Après le premier alinéa du I de l'article 2 de l'arrêté du 10 septembre 2009 susvisé, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« M. Jean-Marc Betemps, adjoint au sous-directeur ; ».
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JORF n°0251 du 29 octobre 2009
Article 1
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Version 1
Après le premier alinéa du I de l'article 2 de l'arrêté du 10 septembre 2009 susvisé, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« M. Jean-Marc Betemps, adjoint au sous-directeur ; ».