Viticulture
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin,
accordée par l'arrêté du 29 janvier 1993 modifié à l'Association des vignerons de Malgoirès, dont le siège social est établi à Saint-Geniès-de-Malgoirès (Gard), est maintenue au-delà du 31 octobre 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin,
accordée par l'arrêté du 29 janvier 1993 modifié à l'Association des vignerons Pic Saint Loup, dont le siège social est établi à Saint-Clément-la-Rivière (Hérault), est maintenue au-delà du 31 octobre 1994. L'effet de la reconnaissance est désormais limité à:
Cave coopérative des Celliers-du-Pic;
Cave coopérative de Corconne;
Cave coopérative de Ganges-Laroque;
Cave coopérative de Prades-le-Lez;
Cave coopérative de Saint-Jean-de-Buèges;
Cave coopérative de Saint-Martin-de-Londres;
Cave coopérative des vignerons du Pic;
Association des vignerons du Val-de-Montferrand.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin,
accordée par l'arrêté du 29 janvier 1993 modifié à la Cave coopérative des celliers d'Onairac, dont le siège social est établi à Olonzac (Hérault), est maintenue au-delà du 31 octobre 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin,
accordée par l'arrêté du 28 janvier 1993 à l'Association les Causses de Minerve, dont le siège social est établi à Olonzac (Hérault), est maintenue jusqu'au 31 juillet 1996.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin,
accordée par l'arrêté du 28 janvier 1993 à l'Association des caves coopératives des vins des schistes, dont le siège social est établi à Laurens (Hérault), est maintenue jusqu'au 31 juillet 1996.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin,
accordée par l'arrêté du 29 janvier 1993 à l'Association des vignerons du Crest et de l'Agly, dont le siège social est établi à Claira (Pyrénées-Orientales), est maintenue au-delà du 31 octobre 1994.
L'effet de la reconnaissance est désormais limité à:
Cave coopérative la Baixanencque;
Cave coopérative de Claira;
Cave coopérative d'Opoul;
Cave coopérative de Saint-Hippolyte;
Cave coopérative du Château de Calce;
Cave coopérative d'Espira de l'Agly;
Cave coopérative de Pyrestortes.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin,
accordée par l'arrêté du 29 janvier 1993 à la Cave coopérative des vignerons de Baixas, dont le siège social est établi à Baixas (Pyrénées-Orientales),
est maintenue au-delà du 31 octobre 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin,
accordée par l'arrêté du 29 janvier 1993 à l'Association Les Vignerons de l'Aire provençale (B.V.B.), dont le siège social est établi à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (Var), est maintenue au-delà du 31 octobre 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin,
accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 modifié à l'Association des vignerons coopérateurs de l'Aussou, dont le siège social est établi à Saint-André-de-Roquelongue (Aude), est maintenue au-delà du 31 juillet 1994. La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin,
accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 à l'Association des vignerons coopérateurs des Corbières du Sud, dont le siège social est établi à Embre (Aude), est maintenue au-delà du 31 juillet 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin,
accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 modifié à l'Association du vignoble varois, dont le siège social est établi aux Arcs (Var), est maintenue au-delà du 31 octobre 1994.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour le vin,
accordée par l'arrêté du 3 juillet 1992 à la Société coopérative agricole Vacqueyras, dont le siège social est établi à Vacqueyras (Vaucluse), est maintenue jusqu'au 31 juillet 1996.
1 version