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Arrêté du 27 novembre 2017

modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles pour les diplômes de médecine

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme de médecine et ajoute des options de formation spécialisée.

La ministre des armées, la ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de la défense ;

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code des relations entre le public et l'administration ;

Vu le code de la santé publique ;

Vu le décret n° 2016-1597 du 25 novembre 2016 (Contrat d'allocation pour les futurs médecins) relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et modifiant le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 12 avril 2017 (Organisation de la formation des médecins et pharmaciens) portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2017 (Choix des spécialités médicales et compétences requises) relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 septembre 2017,

Arrêtent :

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Modification des règles pour l'obtention du diplôme d'études spécialisées en médecine

Résumé. Les règles pour obtenir un diplôme d'études spécialisées en médecine et les modalités des stages sont modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 avril 2017Art. 6 : Choix d'options ou formations spécialisées pour les étudiants en médecine
→ Version 2 : Précision des modalités d'accès aux options précoces et formations spécialisées
Arrêté du 12 avril 2017Art. 10 : Création d'une commission régionale pour le suivi pédagogique en santé
→ Version 2 : Modification de la durée des mandats et extension possible de la composition
Arrêté du 12 avril 2017Art. 11 : Commission locale de coordination pour les études médicales et pharmaceutiques
→ Version 2 : Modification de la composition et des missions de la commission locale
- Arrêté du 12 avril 2017
Art. 6, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 19, Art. 21, Art. 24, Art. 25, Art. 32, Art. 33, Art. 35, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 49, Art. 53, Art. 54, Art. 59, Art. 64

En vigueur depuis le 21 décembre 2017

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Modification des options et formations spécialisées pour les étudiants

Résumé. Les étudiants peuvent désormais choisir entre une option ou une formation spécialisée transversale, avec des règles précises sur la durée de ces formations.

I. - A modifié les dispositions suivantes :

II. - L'annexe du présent arrêté se substitue aux annexes I et II et au sommaire des annexes de l'arrêté du 21 avril 2017 susvisé (Choix des spécialités médicales et compétences requises).

En vigueur depuis le 21 décembre 2017

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel pour informer tout le monde des nouvelles règles.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des diplômes d'études spécialisées en médecine

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des spécialisations médicales pour les études de médecine.
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Création de diplômes pour la formation médicale

Résumé. Un arrêté crée des diplômes pour former des médecins dans différentes spécialités.
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Programmes d'études en santé

Résumé. Un arrêté décrit les programmes d'études pour devenir chirurgien, médecin ou biologiste médical.

Fait le 27 novembre 2017.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

La chef du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,

R.-M. Pradeilles-Duval

La ministre des armées,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice centrale du service de santé des armées, médecin général des armées,

M. Gygax

La ministre des solidarités et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

C. Courrèges

En vigueur depuis le jeudi 21 décembre 2017

Arrêté du 27 novembre 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe
Annexe