Section précédente

Section parente

Section suivante

Annexe

Arrêté du 27 novembre 2017

La ministre des armées, la ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de la défense ;

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code des relations entre le public et l'administration ;

Vu le code de la santé publique ;

Vu le décret n° 2016-1597 du 25 novembre 2016 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et modifiant le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 septembre 2017,

Arrêtent :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 avril 2017Art. 6 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 10 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 11 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 12 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 19 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 21 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 24 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 25 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 32 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 33 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 35 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 38 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 39 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 40 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 49 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 53 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 54 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 59 → Version 2Arrêté du 12 avril 2017Art. 64 → Version 2
- Arrêté du 12 avril 2017
Art. 6, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 19, Art. 21, Art. 24, Art. 25, Art. 32, Art. 33, Art. 35, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 49, Art. 53, Art. 54, Art. 59, Art. 64

1 version

19 modifiés

4 cités

Article 2

Créé le 21 décembre 2017

I. - A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. 6

II. - L'annexe du présent arrêté se substitue aux annexes I et II et au sommaire des annexes de l'arrêté du 21 avril 2017 susvisé.

1 version

1 modifié

Article 3

Créé le 21 décembre 2017

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 27 novembre 2017.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

La chef du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,

R.-M. Pradeilles-Duval

La ministre des armées,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice centrale du service de santé des armées, médecin général des armées,

M. Gygax

La ministre des solidarités et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

C. Courrèges

En vigueur depuis le jeudi 21 décembre 2017

Arrêté du 27 novembre 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe
Annexe