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Modification de l'annexe sur la conservation ex situ des ressources génétiques forestières
L'annexe 6 portant admission de matériels de base destinés à la conservation ex situ de ressources génétiques forestières de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières est remplacée par l'annexe 5 du présent arrêté (1).
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe VI