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Arrêté du 27 novembre 2013

modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 fixant les modalités de recrutement à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles

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Modification des épreuves et coefficients des concours de l'ENSAIT

Résumé. Un arrêté modifie les épreuves et coefficients des concours pour l'ENSAIT à partir de 2014.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 2003-1089 du 13 novembre 2003 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles, notamment son article 3 ;

Vu l'arrêté du 13 mai 2004 fixant les modalités de recrutement à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 16 juillet 2013,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Modification des épreuves de concours pour l'ENSAIT

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les épreuves et coefficients des concours pour l'ENSAIT.

Le tableau des épreuves et coefficients des concours A et B de l'ENSAIT figurant en annexe de l'arrêté du 13 mai 2004 susvisé est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Modification des épreuves de concours pour l'ENSAIT

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les épreuves et coefficients des concours pour l'ENSAIT à partir de la session 2014.

Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session 2014 des concours.

En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Exécution d'un arrêté sur les concours de l'ENSAIT

Résumé. La directrice générale pour l'enseignement supérieur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les concours de l'ENSAIT.

La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des consignes de style pour les titres et résumés d'articles

Résumé. L'arrêté modifie les dispositions de l'annexe de l'arrêté du 13 mai 2004 concernant les consignes de style pour les titres et résumés d'articles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 mai 2004Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 13 mai 2004
Art. Annexe

Fait le 27 novembre 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle :

Le chef du service de la stratégie

de l'enseignement supérieur

et de l'insertion professionnelle,

J.-M. Jolion

Nota. ― Le présent arrêté sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 2 janvier 2014 mis en ligne sur le site : www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2014

Arrêté du 27 novembre 2013
Article 1
Article 2
Article 3