Arrêté du 27 novembre 2008

Article 1

Créé le 10 décembre 2008 · En vigueur depuis le 1 janvier 2020

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR (S) RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Soja. Capnor. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Landor. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Mitsuko. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Sigalia. R 2n (FR). R 2n (FR).
Tournesol. DKF3333. Monsanto Technology LLC (US). Syngenta Seeds SAS (FR)
DKF3838. Asgrow Seed Company (US). Syngenta Seeds SAS (FR)
Helialux. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Inaya. Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).

Historique des versions

En vigueur du dimanche 4 avril 2010 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 24 mars 2010art. 9 (V)

En vigueur du mercredi 10 décembre 2008 au samedi 3 avril 2010