Arrêté du 27 novembre 2008

Article 1

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Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR (S) RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Soja. Capnor. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Landor. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Mitsuko. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Sigalia. R 2n (FR). R 2n (FR).
Tournesol. DKF3333. Monsanto Technology LLC (US). Syngenta Seeds SAS (FR)
DKF3838. Asgrow Seed Company (US). Syngenta Seeds SAS (FR)
Helialux. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Inaya. Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 10 décembre 2008 · Dernière version le 1 janvier 2020

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Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de soja et tournesol autorisées à être vendues en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR (S) RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Soja. Capnor. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Landor. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Mitsuko. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Sigalia. R 2n (FR). R 2n (FR).
Tournesol. DKF3333. Monsanto Technology LLC (US). Syngenta Seeds SAS (FR)
DKF3838. Asgrow Seed Company (US). Syngenta Seeds SAS (FR)
Helialux. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Inaya. Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR), Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR).

Historique des versions

En vigueur du mercredi 10 décembre 2008 au samedi 3 avril 2010

Source : Légifrance