Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,
d'anesthésie-réanimation urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5 et 6 annexés au présent arrêté.

Art. 2. - Les homologations accordées à la société Aesculap ICP, boulevard du Maréchal-Juin, B.P. 2024, 52901 Chaumont Cedex 9, pour les dispositifs suivants, sont transférées à la société Aesculap S.A., boulevard du Maréchal-Juin, B.P. 2024, 52901 Chaumont Cedex 9 :

• prothèse totale de hanche FARE, no 2554-92-94-3 ;
• prothèse totale de hanche MtB, no 2912-93-95-3 ;
• prothèse totale de hanche REMO, no 2847-92-2 ;
• prothèse totale de hanche Bicontact, no 2776-92-95-3 ;
• prothèse totale de hanche Plasmapore, no 3889-94-2.

Les homologations accordées à la société AMP Industrie, 24, rue du Pressensé, 69603 Villeurbanne Cedex, pour les dispositifs suivants, sont transférées à la société Medinov S.A., Z.I. de Bapaume, 27 à 31, rue Lucien-Langénieux,
42335 Roanne Cedex :

• prothèse totale de hanche Alliance cimentée, no 2984-93-2 ;
• prothèse totale de hanche Alliance revêtue, no 3396-93-2 ;
• prothèse totale de hanche Alliance II revêtue, dossier en cours de procédure d'homologation ;
• prothèse totale de hanche Alliance II inox, à cimenter, dossier en cours de procédure d'homologation.

L'homologation accordée à la société Cobe S.A., 37, place de la Loire, 94563 Rungis, pour le dispositif suivant, est transférée à la société Hospal S.A., 188, avenue Jean-Jaurès, 69007 Lyon : dispositif médical Centrysystem 3, no 920-87-93-5.

Art. 3. - Il est procédé aux changements de désignations commerciales suivants :
- le dispositif médical Dinamap 8100, modèle 8103, no 3091-93-5, de la société Critikon, Johnson et Johnson Santé, 1, Centrale Parc, avenue Sully-Prudhomme, 92298 Châtenay-Malabry, se dénomme désormais Dinamap 9303 ; - le dispositif médical Cesar de la société Taema, 6, rue Georges-Besse,
92160 Antony, prend la désignation commerciale Cesar II. Ce changement s'opère à compter du renouvellement d'homologation du Cesar, no 1414-88-94-2. Cesar II concerne les numéros de série 1501 et suivants.

Art. 4. - Il est procédé au rectificatif suivant :
Dans l'arrêté du 3 août 1995, paru au Journal officiel du 31 octobre 1995, le refus d'homologation de la prothèse totale de hanche Peritia à cimenter (dossier no 94-6862) est annulé. (Société Ostéo France, le Charlebourg, 14 à 30, rue de Mantes, 92700 Colombes.)

Art. 5. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E

HOMOLOGATION. - Matériel de chirurgie et thérapie

CATEGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa

responsabilité

Série 29, no 1.
Durée de validité : jusqu'au 21 février 1997 (sauf mention particulière)
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0012 du 14/01/96 Page 635 a 678
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HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour

chronothérapie

érie 29, no 2. Durée de validité : jusqu'au 20 décembre 1996 (sauf mention

particulière)

......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0012 du 14/01/96 Page 635 a 678
......................................................
Les matériels de chronothérapie ne peuvent être utilisés qu'avec des médicaments ayant obtenu une autorisation de mise sur le marché permettant ce mode d'administration ou, à défaut d'une telle autorisation, dans le cadre d'essais cliniques portant sur ces médicaments.
OMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Epuration extrarénale Série 29, no 3. Durée de validité : 5 ans (sauf mention particulière)
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0012 du 14/01/96 Page 635 a 678
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel d'anesthésie. - Réanimation. - Urgence

Série 29, no 4. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0012 du 14/01/96 Page 635 a 678
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Série 29, no 5
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0012 du 14/01/96 Page 635 a 678
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HOMOLOGATION. - Matériel de saisie et traitement des signaux physiologiques Série 29, no 6. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0012 du 14/01/96 Page 635 a 678
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