Art. 2. - Les homologations accordées à la société Aesculap ICP, boulevard du Maréchal-Juin, B.P. 2024, 52901 Chaumont Cedex 9, pour les dispositifs suivants, sont transférées à la société Aesculap S.A., boulevard du Maréchal-Juin, B.P. 2024, 52901 Chaumont Cedex 9 :
- prothèse totale de hanche FARE, no 2554-92-94-3 ;
- prothèse totale de hanche MtB, no 2912-93-95-3 ;
- prothèse totale de hanche REMO, no 2847-92-2 ;
- prothèse totale de hanche Bicontact, no 2776-92-95-3 ;
- prothèse totale de hanche Plasmapore, no 3889-94-2.
Les homologations accordées à la société AMP Industrie, 24, rue du Pressensé, 69603 Villeurbanne Cedex, pour les dispositifs suivants, sont transférées à la société Medinov S.A., Z.I. de Bapaume, 27 à 31, rue Lucien-Langénieux,
42335 Roanne Cedex :
- prothèse totale de hanche Alliance cimentée, no 2984-93-2 ;
- prothèse totale de hanche Alliance revêtue, no 3396-93-2 ;
- prothèse totale de hanche Alliance II revêtue, dossier en cours de procédure d'homologation ;
- prothèse totale de hanche Alliance II inox, à cimenter, dossier en cours de procédure d'homologation.
L'homologation accordée à la société Cobe S.A., 37, place de la Loire, 94563 Rungis, pour le dispositif suivant, est transférée à la société Hospal S.A., 188, avenue Jean-Jaurès, 69007 Lyon : dispositif médical Centrysystem 3, no 920-87-93-5.