Arrêté du 27 mars 2026

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
Avoine d'hiver : Timoko, Une de Mai.
Blé dur : Surmesur.
Blé tendre d'hiver : Bonifacio, Bormio, Cubismo, KWS Costum, Lithium, RGT Gravity, RGT Kilimanjaro, RGT Lexio, Scenario.
Orge d'hiver à 2 rangs : Verticale.
Orge d'hiver à 6 rangs : Atlantick.
Triticale : RGT Bivouac, RGT Ouessac.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes cultivées en France ne peuvent plus être commercialisées à partir du 1er juillet 2028.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
Avoine d'hiver : Timoko, Une de Mai.
Blé dur : Surmesur.
Blé tendre d'hiver : Bonifacio, Bormio, Cubismo, KWS Costum, Lithium, RGT Gravity, RGT Kilimanjaro, RGT Lexio, Scenario.
Orge d'hiver à 2 rangs : Verticale.
Orge d'hiver à 6 rangs : Atlantick.
Triticale : RGT Bivouac, RGT Ouessac.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

Historique des versions

Source : Légifrance