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Arrêté du 27 mars 2026

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 15 janvier 2026 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de lin et de chanvre) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Lin et Chanvre »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveaux types de plantes autorisés à la vente

Résumé. Un arrêté ajoute six nouvelles variétés de plantes (chanvre, lin) au catalogue officiel des semences commercialisables en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Chanvre Revelation France Botanique Services (FR)
Seraly 25 France Botanique Services (FR)
Lin fibre d'hiver Eclat GIE Linea Semences de lin (FR)
Géode GIE Linea Semences de lin (FR)
Lin oléagineux d'hiver Athos GIE Linea Semences de lin (FR)
Atticas GIE Linea Semences de lin (FR)

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait du lin Calista de la liste des plantes cultivées

Résumé. La variété de lin Calista est retirée de la liste des plantes cultivées en France, mais peut encore être vendue jusqu'en 2028.

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), la variété de lin fibre de printemps : Calista.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2028.

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 27 mars 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 27 mars 2026
Article 1
Article 2
Article 3