Arrêté du 27 mars 2024

Article 9

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Article 9

Après dispersion des sédiments dans le milieu récepteur, la qualité des eaux dans le champ proche du rejet ne doit pas porter atteinte à la vie des espèces de la faune marine.

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Qualité des eaux après dispersion des sédiments

Résumé. L'eau doit rester saine pour les animaux marins après la dispersion des sédiments.

Après dispersion des sédiments dans le milieu récepteur, la qualité des eaux dans le champ proche du rejet ne doit pas porter atteinte à la vie des espèces de la faune marine.

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