Article 9
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Qualité des eaux après dispersion des sédiments
Résumé Les eaux de rejet ne doivent pas nuire aux animaux marins.
Après dispersion des sédiments dans le milieu récepteur, la qualité des eaux dans le champ proche du rejet ne doit pas porter atteinte à la vie des espèces de la faune marine.
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