Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de l'arrêté de 2023 sur l'éducation
Résumé Un nouvel arrêté annule un ancien pour mettre à jour les règles d'éducation.
L'arrêté du 24 mars 2023 pris en application de l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation est abrogé.
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