Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des formations selon l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation
Résumé Le tableau annexé à l'arrêté montre les formations autorisées par l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation.
La liste des formations prévue à l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation est établie selon le tableau figurant en annexe au présent arrêté.
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