JORF n°0080 du 4 avril 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des formations selon l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation

Résumé Le tableau annexé à l'arrêté montre les formations autorisées par l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation.

La liste des formations prévue à l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation est établie selon le tableau figurant en annexe au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

La liste des formations prévue à l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation est établie selon le tableau figurant en annexe au présent arrêté.