La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-3, L. 612-3-2 et D. 612-1 ;
Vu le code du travail, notamment son article L. 6211-2 ;
Vu la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 modifiée pour la liberté de choisir son avenir professionnel ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 14 mars 2024 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 26 mars 2024,
Arrête :
Article 1
Abrogé depuis le 2025-03-31 par [object Object]
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Liste des formations de premier cycle sur Parcoursup pour 2024
Résumé L'arrêté du 27 mars 2024 liste les formations privées sur Parcoursup pour 2024.
La liste des formations de premier cycle de l'enseignement supérieur des établissements privés sur Parcoursup en 2024 est établie selon le tableau figurant en annexe au présent arrêté.
Article 3
Abrogé depuis le 2025-03-31 par [object Object]
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Publication de l'arrêté au Journal Officiel
Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 27 mars 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
A.-S. Barthez
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables aux Bulletins officiels de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 18 avril 2024 sur les sites internet https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et https://www.education.gouv.fr. Le contenu de l'annexe au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet « Parcoursup », à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.gouv.fr.
