Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la capacité d'un établissement
Résumé L'établissement peut désormais accueillir 1 500 personnes au lieu de 1 296.
A l'article 1er de l'arrêté du 27 septembre 2016 susvisé, le nombre : « 1 296 » est remplacé par le nombre : « 1 500 ».
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