Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation expérimentale du piégeage du sanglier dans le Gard
Résumé. Le piégeage du sanglier est interdit, sauf dans le Gard pour une année expérimentale avec des règles strictes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 janvier 2007Art. 18 → Version 4
- Arrêté du 29 janvier 2007Art. 18