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ARRÊTÉ du 27 mars 2015

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 26 décembre 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix-ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine de printemps Hugo Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE) Nordsaat Saatzuchtgesellschaft mbH (DE)
Blé dur Haristide Caussade Semences SA (FR) & HARDOUIN Jean Pierre (FR) Caussade Semences SA (FR)
Blé tendre de printemps Feeling Lemaire Deffontaines (FR) Lemaire Deffontaines (FR)
Orge de printemps à 2 rangs, rubrique orientation brassicole Ceria KWS LOCHOW GmbH (DE) KWS LOCHOW GmbH (DE)
Crescendo Secobra Recherches (FR) Secobra Recherches (FR)
Diligence Saatzucht Streng-Engelen GmbH & Co. KG (DE) Florimond Desprez SA (FR)
Dorinka Saatzucht Josef Breun GdbR (DE) Saatzucht Josef Breun GdbR (DE)
Dragoon Syngenta Seeds SAS (FR) Syngenta UK Ltd (GB)
Marylin Unisigma (FR). & Limagrain Europe (FR) Unisigma (FR)
Paustian Sejet Planteforaedling (DK) Sejet Planteforaedling (DK)
Quantum Secobra Recherches (FR) Secobra Recherches (FR)
RGT Bazille RAGT 2n (FR) RAGT 2n (FR)
Sangria Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE) Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE)
Soulmate NORDIC SEED A/S (DK) NORDIC SEED A/S (DK)
Torbellino Syngenta Seeds SAS (FR) Syngenta UK Ltd (GB)
Orge de printemps à 2 rangs Challenge Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE) Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE)
Orge d'hiver à 2 rangs, rubrique orientation brassicole Imax SARL Adrien Momont et Fils (FR) SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR)
Maltesse Secobra Recherches (FR) Secobra Recherches (FR)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR (S) RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver LGWF10 0135 Limagrain Europe (FR) Limagrain Europe (FR)
SUR 20288 Saaten Union Recherche (FR) Saaten Union Recherche (FR)
Synchro Syngenta Seeds SAS (FR) Syngenta France SAS (FR)

Est transférée, jusqu'à échéance d'inscription, à la rubrique orientation brassicole du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété désignée ci-après :
Orge d'hiver à 6 rangs : Marmara.

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2014, la variété désignée ci-après :
Blé tendre d'hiver : Solution.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2017.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Persane.
Blé tendre d'hiver hybride : Hypnotic, Hypod, Hyrise.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2014, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d'hiver : Socap, Sokarno, Solimane, Sollenka, Sollias.

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2015, la variété désignée ci-après :
Orge de printemps à 2 rangs : Kenza.

A l'article 7 de l'arrêté du 26 décembre 2014 susvisé, pour l'espèce blé tendre d'hiver, le mot « EurekaHaussmann » est remplacé par les mots « Eureka, Haussmann ».

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 mars 2015;

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

ARRÊTÉ du 27 mars 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9