Arrêté du 27 mars 1991

Article 2

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Article 2

Les bouées sont dépourvues de voyant.

La forme et les dimensions des bouées ainsi que l'espacement entre les bouées sont fixés conformément aux dispositions de l'annexe I au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 28 avril 1991

Les bouées sont dépourvues de voyant.

La forme et les dimensions des bouées ainsi que l'espacement entre les bouées sont fixés conformément aux dispositions de l'annexe I au présent arrêté.

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cite  Arrêté 1991-03-27 annexe I

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