Arrêté du 27 mai 2024

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'annexe 1 de l'arrêté du 15 avril 2024 (Spécialités du baccalauréat professionnel en agriculture) relatif aux enseignements dispensés dans le cycle terminal des formations sous statut scolaire des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 8 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de l'annexe relative aux enseignements du baccalauréat professionnel

Résumé. L'annexe pour les cours du bac pro agricole est mise à jour.

L'annexe 1 de l'arrêté du 15 avril 2024 (Spécialités du baccalauréat professionnel en agriculture) relatif aux enseignements dispensés dans le cycle terminal des formations sous statut scolaire des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 8 juin 2024

Source : Légifrance