Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de termes relatifs aux évaluations de contrôle continu
Résumé L'article 1 change les mots 'épreuve CCF' par 'évaluations de contrôle continu' dans plusieurs endroits.
L'arrêté du 4 novembre 2019 susviséest modifié comme suit :
1° A l'article 1er, chaque occurrence des mots : « de l'épreuve certificative en cours de formation (CCF) » et des mots : « de l'épreuve CCF » est remplacée par les mots : « des évaluations de contrôle continu » ;
2° A l'article 2, chaque occurrence des mots : « de l'épreuve CCF » est remplacée par les mots : « des évaluations de contrôle continu » ;
3° A l'article 3, chaque occurrence des mots : « des épreuves CCF » est remplacée par les mots : « des évaluations de contrôle continu ».
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