Arrêté du 27 mai 2009

Article 2

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Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 îles d'Hyères figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Protection de l'espace Natura 2000 aux îles d'Hyères) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Var, dans la commune située dans le périmètre du site, à la direction départementale des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

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En vigueur depuis le 28 juin 2009

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Liste des oiseaux protégés dans le site Natura 2000 îles d'Hyères

Résumé. L'article liste les oiseaux protégés dans le site Natura 2000 des îles d'Hyères et indique où consulter cette liste.

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 îles d'Hyères figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Protection de l'espace Natura 2000 aux îles d'Hyères) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Var, dans la commune située dans le périmètre du site, à la direction départementale des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

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En vigueur depuis le dimanche 28 juin 2009

Source : Légifrance